Mais voici le moment tant attendu,
Délivrance de BREVET D'INVENTION de Dominique Terroitin |
Je viens démontrer ma ténacité, plus de 30 mois après le dépôt de brevet, la décision de délivrance du brevet d'invention n° 09 03567 ( n° de publication 2 948 079 ).
Nous vous informons par ailleurs que les Ets Leray à Aron (53) ne sont pas détenteurs d'une licence d'exploitation de notre brevet. Et par conséquent les Ets Leray ne sont pas en mesure légalement de fabriquer ni de commercialiser des remorques utilisant notre système de roues pivotantes.
Nous sommes donc à la recherche d'un exploitant pour notre système de remorques et nous vous préviendrons dès qu'une société exploitant notre système breveté sera en mesure de produire et commercialiser les remorques DT Concept.
Dominique Terroitin.